Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Vente Directe de la Ferme
Pascal VALADEAU

Numéro de dépôt :
3748901
Date de dépôt :
24/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Vente Directe de la Ferme de Pascal VALADEAU

Présentation de la marque Vente Directe de la Ferme

Déposée par voie électronique le 24 juin 2010 par Pascal VALADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vente Directe de la Ferme »

Le déposant est Pascal VALADEAU domicilié(e) 1 Les Vergnes - 23290 - St Etienne de Fursac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal VALADEAU domicilié(e) 1 Les Vergnes - 23290 - St Etienne de Fursac - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pascal VALADEAU a également déposé les autres marques suivantes : Le Corrézien , Gourmandines & Cie LIMOUSIN TERRE DE TALENTS , LES MILLE SOURCES CONSERVERIE , LES RECETTES DE CHLOE DES PRODUITS CUISINES COMME A LA MAISON


Pascal VALADEAU - 1 Les Vergnes - 23290 - St Etienne de Fursac - France


Pascal VALADEAU - 1 Les Vergnes - 23290 - St Etienne de Fursac - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Inscription le 8 octobre 2015 - Rejet total n°655895 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.