Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES MILLE SOURCES CONSERVERIE
M. Pascal VALADEAU

Numéro de dépôt :
4151309
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
LES MILLE SOURCES CONSERVERIE de Pascal VALADEAU

Présentation de la marque LES MILLE SOURCES CONSERVERIE

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par monsieur Pascal VALADEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES MILLE SOURCES CONSERVERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est monsieur Pascal VALADEAU domicilié(e) 1 les Vergnes - 23290 - ST ETIENNE DE FURSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal VALADEAU domicilié(e) 1 les Vergnes - 23290 - ST ETIENNE DE FURSAC - France.

La marque LES MILLE SOURCES CONSERVERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151309.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MILLE SOURCES CONSERVERIE arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

Pascal VALADEAU a également déposé les autres marques suivantes : Vente Directe de la Ferme , Le Corrézien , Gourmandines & Cie LIMOUSIN TERRE DE TALENTS , LES RECETTES DE CHLOE DES PRODUITS CUISINES COMME A LA MAISON


M. Pascal VALADEAU - 1 les Vergnes - 23290 - ST ETIENNE DE FURSAC - France


M. Pascal VALADEAU - 1 les Vergnes - 23290 - ST ETIENNE DE FURSAC - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.