Marque enregistrée - Marque en vigueur

TAMPOSIGN
M. PASCAL TREMOUREUX

Numéro de dépôt :
4389423
Date de dépôt :
19/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/09/2027

Présentation de la marque TAMPOSIGN

Déposée par voie électronique le 19 septembre 2017 par monsieur PASCAL TREMOUREUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TAMPOSIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est monsieur PASCAL TREMOUREUX domicilié(e) 9 RUE JEAN MERMOZ - 44980 - STE LUCE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL TREMOUREUX domicilié(e) 9 RUE JEAN MERMOZ - 44980 - STE LUCE SUR LOIRE - France.

La marque TAMPOSIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAMPOSIGN arrivera à expiration en date du 19 septembre 2027.


M. PASCAL TREMOUREUX - 9 RUE JEAN MERMOZ - 44980 - STE LUCE SUR LOIRE - France


M. PASCAL TREMOUREUX - 9 RUE JEAN MERMOZ - 44980 - STE LUCE SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; instruments de dessin ;

Publicité ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publication de textes publicitaires ;

Services d'imprimerie ; services de dorure ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; sérigraphie.