Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Perles de Thé
M. Pascal Toussaint

Numéro de dépôt :
4288212
Date de dépôt :
19/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Perles de Thé de Pascal Toussaint

Présentation de la marque Perles de Thé

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2016 par monsieur Pascal Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Perles de Thé »

Le déposant est monsieur Pascal Toussaint domicilié(e) ZA du Gourmerault, allée du Gourmault - 21310 - Arceau - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Toussaint domicilié(e) Allée du Gourmerault - 21310 - ARCEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Pascal Toussaint - ZA du Gourmerault, allée du Gourmault - 21310 - Arceau - France


M. Pascal Toussaint - Allée du Gourmerault - 21310 - ARCEAU - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Inscription le 18 décembre 2018 - Rejet total n°742974 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Thé ; boissons à base de thé.