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Marques déposées par monsieur Pascal Toussaint
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Les délices de Papino
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les délices de Papino
M. Pascal Toussaint

Numéro de dépôt :
4193859
Date de dépôt :
01/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Les délices de Papino de Pascal Toussaint

Présentation de la marque Les délices de Papino

Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par monsieur Pascal Toussaint auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les délices de Papino »

Le déposant est monsieur Pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Pascal Toussaint a également déposé les autres marques suivantes : Pain d'épices TOUSSAINT , Gâteau aux épices Toussaint , Les Délices de Papino


M. Pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France


M. Pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Inscription le 10 août 2016 - Rejet total n°677278 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10

Huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.