Déposée par voie électronique le 1 juillet 2015 par monsieur Pascal Toussaint
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Les Délices de Papino » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-30 du 24 juillet 2015.
Le déposant est monsieur Pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.
La marque Les Délices de Papino a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France
M. Pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France
Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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