Présentation de la marque Gâteau aux épices Toussaint
Déposée par voie électronique le 4 décembre 2012 par monsieur pascal Toussaint
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Gâteau aux épices Toussaint » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-52 du 28 décembre 2012.
Le déposant est monsieur pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal Toussaint domicilié(e) 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France.
La marque Gâteau aux épices Toussaint a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France
M. pascal Toussaint - 16 route de Dijon - 21370 - Pasques - France
Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Enregistrement sans modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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