Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE BY NATURE
pascal TISSOT
Maha TISSOT

Numéro de dépôt :
3636060
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2019
ELEGANCE BY NATURE de pascal TISSOT

Présentation de la marque ELEGANCE BY NATURE

Déposée le 11 mars 2009 par pascal TISSOT et Maha TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE BY NATURE »

Les déposants sont pascal TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France et Maha TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE BY NATURE est expirée depuis le 11 mars 2019.

pascal TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : MEMOLINE , MAHA & PACO , MAHA


pascal TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France

Maha TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France


pascal TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.