Déposée le 11 mars 2009 par pascal TISSOT et Maha TISSOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELEGANCE BY NATURE »
Les déposants sont pascal TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France et Maha TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal TISSOT domicilié(e) 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEGANCE BY NATURE est expirée depuis le 11 mars 2019.
pascal TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : MEMOLINE , MAHA & PACO , MAHA
pascal TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France
Maha TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France
pascal TISSOT - 8 rue Felix Faure,94300 VINCENNES - 94300 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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