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Marques déposées par monsieur PASCAL THOMAS
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SMART'DEPAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMART'DEPAN
Monsieur PASCAL THOMAS

Numéro de dépôt :
4454512
Date de dépôt :
19/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/05/2028
SMART\'DEPAN de PASCAL THOMAS

Présentation de la marque SMART'DEPAN

Déposée par voie électronique le 19 mai 2018 par monsieur PASCAL THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART'DEPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est monsieur PASCAL THOMAS domicilié(e) 355 AVENUE JEAN MOULIN - 21160 - marsannay la cote - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODIMARS, Monsieur PASCAL THOMAS domicilié(e) 355 AVENUE JEAN MOULIN - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France.

La marque SMART'DEPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART'DEPAN arrivera à expiration en date du 19 mai 2028.


Monsieur PASCAL THOMAS - 355 AVENUE JEAN MOULIN - 21160 - marsannay la cote - France


SODIMARS, Monsieur PASCAL THOMAS - 355 AVENUE JEAN MOULIN - 21160 - MARSANNAY LA COTE - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36

Installation, entretien et réparation de matériel informatique ;

Location d'appareils de télécommunication ;

Installation de logiciels ; location de logiciels.