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Marques déposées par pascal thomas
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NATUR'ETHIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATUR'ETHIC
pascal thomas

Numéro de dépôt :
3809914
Date de dépôt :
27/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/02/2021
NATUR\'ETHIC de pascal thomas

Présentation de la marque NATUR'ETHIC

Déposée par voie électronique le 27 février 2011 par pascal thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NATUR'ETHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est pascal thomas domicilié(e) 20bis estienne d'orves - 92110 - clichy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal thomas domicilié(e) 20bis estienne d'orves - 92110 - clichy - France.

La marque NATUR'ETHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATUR'ETHIC est expirée depuis le 27 février 2021.


pascal thomas - 20bis estienne d'orves - 92110 - clichy - France


pascal thomas - 20bis estienne d'orves - 92110 - clichy - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.