Marque enregistrée - Marque en vigueur

papy mouton
Monsieur pascal tholmer

Numéro de dépôt :
4666459
Date de dépôt :
16/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/07/2030

Présentation de la marque papy mouton

Déposée par voie électronique le 16 juillet 2020 par monsieur pascal tholmer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « papy mouton » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est monsieur pascal tholmer domicilié(e) 14 RTE DE LA SURE - 88360 - FERDRUPT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur pascal tholmer domicilié(e) 14 RTE DE LA SURE - 88360 - FERDRUPT - France.

La marque papy mouton a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque papy mouton arrivera à expiration en date du 16 juillet 2030.


Monsieur pascal tholmer - 14 RTE DE LA SURE - 88360 - FERDRUPT - France


Monsieur pascal tholmer - 14 RTE DE LA SURE - 88360 - FERDRUPT - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Peaux d'agneau ; cuir et dérivés [imitations du cuir].