Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

C I M E
M. PASCAL THEME

Numéro de dépôt :
4075239
Date de dépôt :
11/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
C I M E de PASCAL THEME

Présentation de la marque C I M E

Déposée par voie électronique le 11 mars 2014 par monsieur PASCAL THEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C I M E »

Le déposant est monsieur PASCAL THEME domicilié(e) RESIDENCE LA FONTAINE, 118 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL THEME domicilié(e) RESIDENCE LA FONTAINE, 118 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. PASCAL THEME - RESIDENCE LA FONTAINE, 118 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France


M. PASCAL THEME - RESIDENCE LA FONTAINE, 118 AVENUE SAINT EXUPERY - 92160 - ANTONY - France


Publication - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet total n°639997 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs.