Marque enregistrée - Marque en vigueur

iC biosolutions
Monsieur Pascal Surugue

Numéro de dépôt :
4499753
Date de dépôt :
14/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2028
iC biosolutions de Pascal Surugue

Présentation de la marque iC biosolutions

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par monsieur Pascal Surugue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « iC biosolutions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Surugue domicilié(e) 34 Boulevard de Clichy - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, iC biosolutions, Monsieur Pascal Surugue domicilié(e) 34 Boulevard de Clichy - 75018 - Paris - France.

La marque iC biosolutions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque iC biosolutions arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.


Monsieur Pascal Surugue - 34 Boulevard de Clichy - 75018 - Paris - France


iC biosolutions, Monsieur Pascal Surugue - 34 Boulevard de Clichy - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires; herbes médicinales ; tisanes : Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.