Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
KAPSULES
Numéro de dépôt :
4242255
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque KAPSULES
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par monsieur Pascal STIEVENARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KAPSULES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Pascal STIEVENARD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 21 avril 2016 - Retrait total n°667566 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-21