Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTIPLANET
M. Pascal SOBLET

Numéro de dépôt :
4288284
Date de dépôt :
20/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2026
ACTIPLANET de Pascal SOBLET

Présentation de la marque ACTIPLANET

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2016 par monsieur Pascal SOBLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTIPLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est monsieur Pascal SOBLET domicilié(e) Appartement 28 - 4eme étage, 15 allée du Pré l'Evêque - 55100 - VERDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal SOBLET domicilié(e) Appartement 28 - 4eme étage, 15 allée du Pré l'Evêque - 55100 - VERDUN - France.

La marque ACTIPLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIPLANET arrivera à expiration en date du 20 juillet 2026.


M. Pascal SOBLET - Appartement 28 - 4eme étage, 15 allée du Pré l'Evêque - 55100 - VERDUN - France


M. Pascal SOBLET - Appartement 28 - 4eme étage, 15 allée du Pré l'Evêque - 55100 - VERDUN - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).