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Marques déposées par Pascal Simon
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TOPSIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TOPSIT
Pascal Simon
Elodie Gengoul
Ioana Chivu

Numéro de dépôt :
3717612
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
TOPSIT de Pascal Simon

Présentation de la marque TOPSIT

Déposée par voie électronique le 1 mars 2010 par Pascal Simon, Elodie Gengoul, Ioana Chivu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOPSIT »

Les déposants sont Pascal Simon domicilié(e) 3 rue des Polognes - 94460 - Valenton - France, Elodie Gengoul domicilié(e) 23 rue du commandant Mortenol - 97110 - Pointe-a-Pitre - France, Ioana Chivu domicilié(e) str.Avrig bl.13 ap.7 Arad 310147 Romania - Roumanie.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Simon domicilié(e) 3 rue des Polognes - 94460 - Valenton - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 21


Pascal Simon - 3 rue des Polognes - 94460 - Valenton - France

Elodie Gengoul - 23 rue du commandant Mortenol - 97110 - Pointe-a-Pitre - France

Ioana Chivu - str.Avrig bl.13 ap.7 Arad 310147 Romania - Roumanie


Pascal Simon - 3 rue des Polognes - 94460 - Valenton - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet total n°539569 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le mage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.