Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR
M. PASCAL Serge, OCCV DRAGUIGNAN

Numéro de dépôt :
4160908
Date de dépôt :
01/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2025
TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR de PASCAL Serge

Présentation de la marque TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR

Déposée le 1 mars 2015 par monsieur PASCAL Serge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-12 du 20 mars 2015.

Le déposant est monsieur PASCAL Serge domicilié(e) 55 avenue du 4 septembre - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL Serge, OCCV DRAGUIGNAN domicilié(e) 55 avenue du 4 septembre - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4160908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUR DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE DU HAUT-VAR, TOUR CYCLISTE INTERNATIONAL DU HAUT-VAR arrivera à expiration en date du 1 mars 2025.


M. PASCAL Serge, OCCV DRAGUIGNAN - 55 avenue du 4 septembre - 83300 - DRAGUIGNAN - France


M. PASCAL Serge, OCCV DRAGUIGNAN - 55 avenue du 4 septembre - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.