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Marques déposées par pascal sebat
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SANLIFE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANLIFE
pascal sebat

Numéro de dépôt :
3733250
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2020
SANLIFE de pascal sebat

Présentation de la marque SANLIFE

Déposée par voie électronique le 26 avril 2010 par pascal sebat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANLIFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est pascal sebat domicilié(e) 18 rue de zilina - 92000 - nanterre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal sebat domicilié(e) 18 rue de zilina - 92000 - nanterre - France.

La marque SANLIFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733250.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANLIFE est expirée depuis le 26 avril 2020.


pascal sebat - 18 rue de zilina - 92000 - nanterre - France


pascal sebat - 18 rue de zilina - 92000 - nanterre - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

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