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Marques déposées par monsieur Pascal SCHAFFNER
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BALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALA
Mr Pascal SCHAFFNER agissant au nom et pour compte de A.M.I. Services (sarl) en formation. 23, rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS.

Numéro de dépôt :
1244624
Date de dépôt :
08/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/09/1993
BALA de Pascal SCHAFFNER

Présentation de la marque BALA

Déposée le 8 septembre 1983 par monsieur Pascal SCHAFFNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal SCHAFFNER - France.

La marque BALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALA est expirée depuis le 8 septembre 1993.


Mr Pascal SCHAFFNER agissant au nom et pour compte de A.M.I. Services (sarl) en formation. 23, rue Jean Giraudoux, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Produits diététiques.Fruits séchés et cuits, huiles et graisses comestibles. Riz, sucre, farines et préparations faites de céréales, miel, cacao, biscuits.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.