Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Lime Fraiseuse PASCAL
PASCAL SC

Numéro de dépôt :
4439613
Date de dépôt :
22/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2028
La Lime Fraiseuse PASCAL de PASCAL SC

Présentation de la marque La Lime Fraiseuse PASCAL

Déposée par voie électronique le 22 mars 2018 par PASCAL SC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Lime Fraiseuse PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est PASCAL SC domicilié(e) 6 Allée de Valmy - 77314 - Marne la Vallée CX2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier HUTTEAU domicilié(e) 14 Avenue de l'Argonne - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque La Lime Fraiseuse PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Lime Fraiseuse PASCAL arrivera à expiration en date du 22 mars 2028.

PASCAL SC a également déposé les autres marques suivantes : Le FILON


PASCAL SC - 6 Allée de Valmy - 77314 - Marne la Vallée CX2 - France


Monsieur Olivier HUTTEAU - 14 Avenue de l'Argonne - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; outils à main actionnés manuellement.