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Marques déposées par monsieur pascal SANER
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SANER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANER
M. pascal SANER

Numéro de dépôt :
3941387
Date de dépôt :
21/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/08/2022
SANER de pascal SANER

Présentation de la marque SANER

Déposée le 21 août 2012 par monsieur pascal SANER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SANER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-37 du 14 septembre 2012.

Le déposant est monsieur pascal SANER domicilié(e) 2bis rue des coteaux - 25230 - dasle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal SANER domicilié(e) 2bis rue des coteaux - 25230 - dasle - France.

La marque SANER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3941387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANER est expirée depuis le 21 août 2022.


M. pascal SANER - 2bis rue des coteaux - 25230 - dasle - France


M. pascal SANER - 2bis rue des coteaux - 25230 - dasle - France


Publication - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Enregistrement sans modification - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.