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Marques déposées par monsieur Pascal Sanchez
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2-DSI Bâtiment
Marque enregistrée - Marque en vigueur

2-DSI Bâtiment
Monsieur Pascal Sanchez

Numéro de dépôt :
4496801
Date de dépôt :
03/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2028
2-DSI Bâtiment de Pascal Sanchez

Présentation de la marque 2-DSI Bâtiment

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2018 par monsieur Pascal Sanchez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2-DSI Bâtiment » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Pascal Sanchez domicilié(e) 6 Allée d’arbois - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Sanchez domicilié(e) 6 Allée d’arbois - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque 2-DSI Bâtiment a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4496801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 27 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2-DSI Bâtiment arrivera à expiration en date du 3 novembre 2028.


Monsieur Pascal Sanchez - 6 Allée d’arbois - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Monsieur Pascal Sanchez - 6 Allée d’arbois - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Constructions non métalliques ;

Revêtements de sols ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres.