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Marques déposées par la société PASCAL SALLENAVE
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L'Accessible Medoc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'Accessible Medoc
PASCAL SALLENAVE, EXPLOITANT AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3777727
Date de dépôt :
26/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/10/2020
L\'Accessible Medoc de PASCAL SALLENAVE

Présentation de la marque L'Accessible Medoc

Déposée le 26 octobre 2010 par la société PASCAL SALLENAVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Accessible Medoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-46 du 19 novembre 2010.

Le déposant est la société PASCAL SALLENAVE domicilié(e) 9 CHEMIN ANDRE LARTIGUE - 33340 - LESPARRE MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 769 145 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL SALLENAVE domicilié(e) 9 CHEMIN ANDRE LARTIGUE - 33340 - LESPARRE MEDOC - France.

La marque L'Accessible Medoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777727.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Accessible Medoc est expirée depuis le 26 octobre 2020.


PASCAL SALLENAVE, EXPLOITANT AGRICOLE - 9 CHEMIN ANDRE LARTIGUE - 33340 - LESPARRE MEDOC - France - SIREN 444769145


PASCAL SALLENAVE - 9 CHEMIN ANDRE LARTIGUE - 33340 - LESPARRE MEDOC - France


Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée Médoc.