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Marques déposées par monsieur Pascal SALINO
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L'IMPERIAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPERIAL
Monsieur Pascal SALINO

Numéro de dépôt :
1680923
Date de dépôt :
05/07/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/07/2001

Présentation de la marque L'IMPERIAL

Déposée le 5 juillet 1991 par monsieur Pascal SALINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « L'IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal SALINO domicilié(e) 74230 THONESET Monsieur Eric VIRIOT,Route du Var, 74220 LA CLUSAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IXA - France.

La marque L'IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPERIAL est expirée depuis le 5 juillet 2001.

Pascal SALINO a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNECIEN , L'ANNECIEN , QELAPARIS , THE WIND , LE CLUB SAVOIE , MARSEILLE - DOHA QATAR OPEN TROPHY


Monsieur Pascal SALINO - 74230 THONESET Monsieur Eric VIRIOT,Route du Var, 74220 LA CLUSAZ - France


SARL IXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)