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Marques déposées par monsieur Pascal SALINO
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L'ANNECIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNECIEN
Monsieur Pascal SALINO

Numéro de dépôt :
1727213
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
29/11/2001

Présentation de la marque L'ANNECIEN

Déposée le 29 novembre 1991 par monsieur Pascal SALINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « L'ANNECIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal SALINO domicilié(e) 74230 THONESet Monsieur Eric VIRIOT,Route du Var, 74220 LA CLUSAZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL IXA - France.

La marque L'ANNECIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1727213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNECIEN est expirée depuis le 29 novembre 2001.

Pascal SALINO a également déposé les autres marques suivantes : L'IMPERIAL , L'ANNECIEN , QELAPARIS , THE WIND , LE CLUB SAVOIE , MARSEILLE - DOHA QATAR OPEN TROPHY


Monsieur Pascal SALINO - 74230 THONESet Monsieur Eric VIRIOT,Route du Var, 74220 LA CLUSAZ - France


SARL IXA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Boissons alcooliques (à l'exception des vins, des eaux de vies et des bières)