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Marques déposées par monsieur Pascal SAGET
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PROMATAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMATAL
Monsieur Pascal SAGET

Numéro de dépôt :
3005371
Date de dépôt :
04/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2010

Présentation de la marque PROMATAL

Déposée le 4 février 2000 par monsieur Pascal SAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMATAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est monsieur Pascal SAGET domicilié(e) 5 rue du Maréchal Fayolle, 94130 Nogent/Marne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal SAGET - France.

La marque PROMATAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMATAL est expirée depuis le 4 février 2010.


Monsieur Pascal SAGET - 5 rue du Maréchal Fayolle, 94130 Nogent/Marne - France


Monsieur Pascal SAGET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

- viandes - extraits de viandes - viande conservé - viande de porc - volaille. Machine et machines outils : - machines pour l'affûtage - machine centrifugeuses - coupeuses de tripes - couteaux - élévateurs - éplucheuses - hache-viande (machines) - lavage de tripes - machine-outils - outils. Outil et instruments à main. - appareils pour l'abattage des animaux de boucherie - appareils et outils pour la dépouille des animaux - pierre à affûter - pierre à aiguiser - hache-viande (outils).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.