Marque enregistrée - Marque en vigueur

Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE
M. Pascal Sabatier

Numéro de dépôt :
4279331
Date de dépôt :
12/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2026
Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE de Pascal Sabatier

Présentation de la marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par monsieur Pascal Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Sabatier domicilié(e) Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BS SMART MEDIA, M. Pascal Sabatier domicilié(e) Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.


M. Pascal Sabatier - Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


BS SMART MEDIA, M. Pascal Sabatier - Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement sans modification - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Logiciels (programmes enregistrés) .