Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE

M. Pascal Sabatier

Présentation de la marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par monsieur Pascal Sabatier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Sabatier domicilié(e) Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BS SMART MEDIA, M. Pascal Sabatier domicilié(e) Bâtiment A - Residence ile verte, 2 allée des amandiers - 13090 - AIX-EN-PROVENCE - France.

La marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279331.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Q QUALEE EVALUATION AUTONOME INTERACTIVE arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.