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Marques déposées par monsieur Pascal Rybak
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sitadel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

sitadel
Monsieur Pascal Rybak
Monsieur Patrick André
Monsieur Jean-Roger Daniault

Numéro de dépôt :
4511947
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
sitadel de Pascal Rybak

Présentation de la marque sitadel

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par monsieur Pascal Rybak, monsieur Patrick André, monsieur Jean-Roger Daniault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sitadel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Les déposants sont monsieur Pascal Rybak domicilié(e) 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France, monsieur Patrick André domicilié(e) 3 rue du Puymorens - 31170 - Tournefeuille - France, monsieur Jean-Roger Daniault domicilié(e) 20 rue Maurice Berteaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BERONNE, Monsieur Pascal Rybak domicilié(e) 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France.

La marque sitadel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sitadel arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

Pascal Rybak a également déposé les autres marques suivantes : SITADEL , BERONNE , , beronne , INNOTOUR , SERENISS'IM


Monsieur Pascal Rybak - 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France

Monsieur Patrick André - 3 rue du Puymorens - 31170 - Tournefeuille - France

Monsieur Jean-Roger Daniault - 20 rue Maurice Berteaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France


GROUPE BERONNE, Monsieur Pascal Rybak - 7 rue du Père Komitas - 92370 - Chaville - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 5 février 2020 - Transmission totale de propriété n°779265 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-02-05

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; montres intelligentes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.