Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pestacle
Monsieur Pascal RUIZ

Numéro de dépôt :
4643608
Date de dépôt :
30/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2030
Pestacle de Pascal RUIZ

Présentation de la marque Pestacle

Déposée par voie électronique le 30 avril 2020 par monsieur Pascal RUIZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pestacle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-21 du 22 mai 2020.

Le déposant est monsieur Pascal RUIZ domicilié(e) 282 Rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal RUIZ domicilié(e) 282 Rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France.

La marque Pestacle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4643608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pestacle arrivera à expiration en date du 30 avril 2030.


Monsieur Pascal RUIZ - 282 Rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France


Monsieur Pascal RUIZ - 282 Rue Merlot - 34130 - MAUGUIO - France


Publication - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.