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Marques déposées par PASCAL RUET
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SALVA TERRA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALVA TERRA
PASCAL RUET

Numéro de dépôt :
3327004
Date de dépôt :
01/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/12/2014
SALVA TERRA de PASCAL RUET

Présentation de la marque SALVA TERRA

Déposée le 1 décembre 2004 par PASCAL RUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SALVA TERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est PASCAL RUET domicilié(e) 22 CHEMIN DES CORNURES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL RUET domicilié(e) 22 chemin des Cornures,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France.

La marque SALVA TERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3327004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALVA TERRA est expirée depuis le 1 décembre 2014.

PASCAL RUET a également déposé les autres marques suivantes : PRO – JADIS , LES FAISEURS D'HISTOIRE


PASCAL RUET - 22 CHEMIN DES CORNURES,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


PASCAL RUET - 22 chemin des Cornures,69290 GREZIEU LA VARENNE - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-25

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

– service de parc à thème. – représentation de spectacle. – représentation de spectacle (théâtre). – service d'animation (divertissement). – organisation d'évenementiel à buts culturel ou éducatif. – activités sportives et culturelles. – service de restauration. – hébergement temporaire. – camping. – traiteur. – boissons : bierres, jus de fruit.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.