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Marques déposées par Pascal Roy
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Le Vegan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Vegan
Pascal Roy

Numéro de dépôt :
4294264
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/08/2026
Le Vegan de Pascal Roy

Présentation de la marque Le Vegan

Déposée par voie électronique le 22 août 2016 par Pascal Roy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Vegan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est Pascal Roy domicilié(e) 60 rue Desaix - 44000 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ROY domicilié(e) 60 RUE Desaix - 44000 - NANTES - France.

La marque Le Vegan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294264.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Vegan arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

Pascal Roy a également déposé les autres marques suivantes : Le Nantais , LA TABLE DES ROY


Pascal Roy - 60 rue Desaix - 44000 - Nantes - France


Pascal ROY - 60 RUE Desaix - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Inscription le 4 février 2019 - Rejet partiel n°747779 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-04

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; sirop de mélasse  ; levure  ; poudre à lever  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture  ; fruits frais  ; légumes frais  ; semences (graines)  ; plantes naturelles  ; fleurs naturelles  ; aliments pour les animaux  ; malt  ; gazon naturel  ; céréales en grains non travaillés  ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux)  ; agrumes frais ; bois bruts  ; fourrages ;

Bières  ; eaux minérales (boissons)  ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits  ; jus de fruits  ; sirops pour boissons  ; préparations pour faire des boissons  ; limonades  ; nectars de fruits  ; sodas  ; apéritifs sans alcool ;

Hébergement temporaire  ; services de bars  ; services hôteliers  ; réservation de logements temporaires  ; services de crèches d'enfants  ; mise à disposition de terrains de camping  ; services de maisons de retraite pour personnes âgées  ; services de pensions pour animaux domestiques.