Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TABLE DES ROY
M. Pascal ROY, Agissant pour le compte de la société "EURL LA TABLE DES ROY" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3955567
Date de dépôt :
23/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2022
LA TABLE DES ROY de Pascal ROY

Présentation de la marque LA TABLE DES ROY

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2012 par monsieur Pascal ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLE DES ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Pascal ROY domicilié(e) 60 Rue Desaix - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ROY domicilié(e) 60 Rue Desaix - 44000 - NANTES - France.

La marque LA TABLE DES ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3955567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DES ROY est expirée depuis le 23 octobre 2022.

Pascal ROY a également déposé les autres marques suivantes : Le Nantais , Le Vegan


M. Pascal ROY, Agissant pour le compte de la société "EURL LA TABLE DES ROY" en cours de formation - 60 Rue Desaix - 44000 - NANTES - France


M. Pascal ROY - 60 Rue Desaix - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.