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Marques déposées par PASCAL ROUGEOT
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ISSEO
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISSEO
PASCAL ROUGEOT

Numéro de dépôt :
3487494
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
12/03/2017
ISSEO de PASCAL ROUGEOT

Présentation de la marque ISSEO

Déposée le 12 mars 2007 par PASCAL ROUGEOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ISSEO »

Le déposant est PASCAL ROUGEOT domicilié(e) CANNET LE LAC – BAT B, 25 CHEMIN DE L'AUBAREDE,06110 LE CANNET - 06110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ROUGEOT domicilié(e) CANNET LE LAC – BAT B, 25 CHEMIN DE L'AUBAREDE,06110 LE CANNET - 06110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISSEO est expirée depuis le 12 mars 2017.

PASCAL ROUGEOT a également déposé les autres marques suivantes : SAM Innov


PASCAL ROUGEOT - CANNET LE LAC – BAT B, 25 CHEMIN DE L'AUBAREDE,06110 LE CANNET - 06110 - France


PASCAL ROUGEOT - CANNET LE LAC – BAT B, 25 CHEMIN DE L'AUBAREDE,06110 LE CANNET - 06110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), élévateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; literie (à l'exception du linge de lit).