Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT CHALET
Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3543817
Date de dépôt :
13/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
13/12/2017
LE PETIT CHALET de Pascal ROBERT

Présentation de la marque LE PETIT CHALET

Déposée le 13 décembre 2007 par Pascal ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « LE PETIT CHALET »

Le déposant est Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation domicilié(e) LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal ROBERT domicilié(e) LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES,38470 CHASSELAY - 38470 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CHALET est expirée depuis le 13 décembre 2017.

Pascal ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : KEPLER HR , DIXXX MAG , Cocoon-In , ill fame , FUCKPOWDER , Alternium Unir les talents , PLAYAZ , EL PAELLA , LA BOUTIQUE DU PORTAIL , DIRTY DANCE PARTY


Pascal ROBERT Agissant pour le compte de la société “ LE PETIT CHALET ” en cours de formation - LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES - France


Pascal ROBERT - LA FERME DES CHERPES, 2275 ROUTE DES CHERPES,38470 CHASSELAY - 38470 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication - Publication le 18 janv. 2008 au BOPI 2008-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.