Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA BOUTIQUE DU PORTAIL
M. Pascal ROBERT

Numéro de dépôt :
4165401
Date de dépôt :
17/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA BOUTIQUE DU PORTAIL de Pascal ROBERT

Présentation de la marque LA BOUTIQUE DU PORTAIL

Déposée par voie électronique le 17 mars 2015 par monsieur Pascal ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BOUTIQUE DU PORTAIL »

Le déposant est monsieur Pascal ROBERT domicilié(e) ZAC DES ILES - 69380 - MARCILLY D AZERGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal robert domicilié(e) zac des iles - 69380 - MARCILLY D AZERGUES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06


M. Pascal ROBERT - ZAC DES ILES - 69380 - MARCILLY D AZERGUES - France


M. pascal robert - zac des iles - 69380 - MARCILLY D AZERGUES - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676318 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Métaux communs et leurs alliages ; serrurerie et quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Installation de portails et automatismes de portail ; Vente de portails et portes de garages, barrières et tout contrôle d'accès en ligne et en magasin ; vente d'automatismes de portail et tous accessoires s'y afférant en ligne et en magasin.