Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALIFORMATION
Pascal RIVALLEAU agissant au nom et pour le compte de la société "QUALIFORMATION S.A.R.L." en cours de formation

Numéro de dépôt :
3161737
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
26/04/2012
QUALIFORMATION de Pascal RIVALLEAU

Présentation de la marque QUALIFORMATION

Déposée le 26 avril 2002 par Pascal RIVALLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « QUALIFORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est Pascal RIVALLEAU agissant au nom et pour le compte de la société "QUALIFORMATION S.A.R.L." en cours de formation domicilié(e) 4 allée Jean Cocteau ,38800 Le Pont de Claix - 38800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal RIVALLEAU domicilié(e) 4 allée Jean Cocteau,38800 Le Pont de Claix - 38800 - France.

La marque QUALIFORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALIFORMATION est expirée depuis le 26 avril 2012.


Pascal RIVALLEAU agissant au nom et pour le compte de la société "QUALIFORMATION S.A.R.L." en cours de formation - 4 allée Jean Cocteau ,38800 Le Pont de Claix - 38800 - France


Pascal RIVALLEAU - 4 allée Jean Cocteau,38800 Le Pont de Claix - 38800 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-40

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Gestion des affaires commerciales, services de relations publiques, études de marché, recrutement du personnel, Conseils en organisation et direction des affaires. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs, et par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques, téléphoniques. Services de téléconférences. Communication et services de messagerie électronique par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de transmission d'informations, de messages, d'images, de sons, de vidéos, de logiciels ou de données notamment par réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de journaux, de revues ou de données informatiques notamment destinées à être utilisées sur réseau informatique, téléphonique, satellitaire ou hertzien. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Location de films. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Photographie. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions, de manifestations ou d'évènements à buts culturels, éducatifs, de loisirs ou de divertissements. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.