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Marques déposées par monsieur Pascal RIOCHE
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SOTRADI Habitat d'aujourd'hui
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOTRADI Habitat d'aujourd'hui
M. Pascal RIOCHE

Numéro de dépôt :
3907895
Date de dépôt :
26/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/03/2022
SOTRADI Habitat d\'aujourd\'hui de Pascal RIOCHE

Présentation de la marque SOTRADI Habitat d'aujourd'hui

Déposée le 26 mars 2012 par monsieur Pascal RIOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SOTRADI Habitat d'aujourd'hui » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur Pascal RIOCHE domicilié(e) 11 rue du Clos des Vignes - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal RIOCHE domicilié(e) 11 rue du Clos des Vignes - 44120 - VERTOU - France.

La marque SOTRADI Habitat d'aujourd'hui a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOTRADI Habitat d'aujourd'hui est expirée depuis le 26 mars 2022.


M. Pascal RIOCHE - 11 rue du Clos des Vignes - 44120 - VERTOU - France


M. Pascal RIOCHE - 11 rue du Clos des Vignes - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ;

Architecture.