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Marques déposées par monsieur Pascal RIOCHE
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D.C. SPOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D.C. SPOT
Monsieur Pascal RIOCHE

Numéro de dépôt :
1428547
Date de dépôt :
23/09/1987
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/1997

Présentation de la marque D.C. SPOT

Déposée le 23 septembre 1987 par monsieur Pascal RIOCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D.C. SPOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Pascal RIOCHE domicilié(e) 1, allée de la Bretèche, 35760 ST GREGOIRE. - France.

La marque D.C. SPOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1428547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D.C. SPOT est expirée depuis le 23 septembre 1997.

Pascal RIOCHE a également déposé les autres marques suivantes : JO-Expo 24-25 , SOTRADI Habitat d'aujourd'hui


Monsieur Pascal RIOCHE - 1, allée de la Bretèche, 35760 ST GREGOIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

Produits de l'imprimerie, adhésifs (matières collantes) caractères d'imprimerie, clichés.