Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pascal RIO RIO Pascal
M. Pascal RIO

Numéro de dépôt :
4035103
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pascal RIO RIO Pascal de Pascal RIO

Présentation de la marque Pascal RIO RIO Pascal

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par monsieur Pascal RIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pascal RIO RIO Pascal »

Le déposant est monsieur Pascal RIO domicilié(e) 7 rue Jules Leloup - 45200 - MONTARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal RIO domicilié(e) 7 rue Jules Leloup - 45200 - MONTARGIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 41


M. Pascal RIO - 7 rue Jules Leloup - 45200 - MONTARGIS - France


M. Pascal RIO - 7 rue Jules Leloup - 45200 - MONTARGIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634175 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.