Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ondeline , ondeline.fr
M. pascal rigoulet, Agissant pour le compte de la société "ondeline" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3899464
Date de dépôt :
22/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
22/02/2022
ondeline , ondeline.fr de pascal rigoulet

Présentation de la marque ondeline , ondeline.fr

Déposée le 22 février 2012 par monsieur pascal rigoulet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ondeline , ondeline.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-11 du 16 mars 2012.

Le déposant est monsieur pascal rigoulet domicilié(e) 7 rue du parc - 45480 - chatillon le roi - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. pascal rigoulet domicilié(e) 7 rue du parc - 45480 - chatillon le roi - France.

La marque ondeline , ondeline.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3899464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ondeline , ondeline.fr est expirée depuis le 22 février 2022.


M. pascal rigoulet, Agissant pour le compte de la société "ondeline" en cours de formation - 7 rue du parc - 45480 - chatillon le roi - France


M. pascal rigoulet - 7 rue du parc - 45480 - chatillon le roi - France


Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ;

Cuir et imitations du cuir ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Porcelaines ; faïence ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre.