Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TROP-CAPIENNE
M. Pascal Rigo

Numéro de dépôt :
4290416
Date de dépôt :
28/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2026
LA TROP-CAPIENNE de Pascal Rigo

Présentation de la marque LA TROP-CAPIENNE

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2016 par monsieur Pascal Rigo auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TROP-CAPIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est monsieur Pascal Rigo domicilié(e) 16 bis avenue Ouest - 33970 - Lège-Cap Ferret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilbey Legal, M. Jehan-Philippe Jacquey domicilié(e) 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France.

La marque LA TROP-CAPIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TROP-CAPIENNE arrivera à expiration en date du 28 juillet 2026.

Pascal Rigo a également déposé les autres marques suivantes : LA P TITE BOULANGERIE ICI RIEN N EST FAIT AILLEURS OU PAS TRES LOIN


M. Pascal Rigo - 16 bis avenue Ouest - 33970 - Lège-Cap Ferret - France


Gilbey Legal, M. Jehan-Philippe Jacquey - 43 boulevard Haussmann - 75009 - Paris - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 15 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738499 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-15

Pains, pâtisseries, viennoiserie (pâtisserie), tarte (pâtisserie), gâteaux (pâtisserie).