les Films de la Chance
Présentation de la marque les Films de la Chance
Déposée le 3 juillet 2009 par pascal richard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les Films de la Chance »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les Films de la Chance est expirée depuis le 3 juillet 2019.
pascal richard a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Inscription le 1 mars 2011 - Transmission totale de propriété n°544273 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-01