Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
FACTORY FASHION SHOP
pascal reynaud alpapath sarl
Numéro de dépôt :
3496501
Date de dépôt :
20/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque FACTORY FASHION SHOP
Déposée le 20 avril 2007 par pascal reynaud et la Société à Responsabilité Limité (SARL) alpapath
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FACTORY FASHION SHOP »
Les déposants sont pascal reynaud domicilié(e) 6 rue du 8 mai 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) alpapath domicilié(e) 16 rue de normandie,57255 SAINTE MARIE AUX CHENES - 57255 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal reynaud domicilié(e) 6 rue du 8 mai 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
pascal reynaud - 6 rue du 8 mai 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France
alpapath sarl - 16 rue de normandie,57255 SAINTE MARIE AUX CHENES - 57255 - France
pascal reynaud - 6 rue du 8 mai 1945,57950 MONTIGNY LES METZ - 57950 - France
Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466902 - Publication au BOPI 2008-01-14
Publication - Publication le 1 juin 2007 au BOPI 2007-22
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements
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