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Marques déposées par Pascal RASCLE
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Ozabor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ozabor
Pascal RASCLE
Michel RASCLE
Corinne DAUBA

Numéro de dépôt :
3797798
Date de dépôt :
16/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2021
Ozabor de Pascal RASCLE

Présentation de la marque Ozabor

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2011 par Pascal RASCLE, Michel RASCLE, Corinne DAUBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ozabor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont Pascal RASCLE domicilié(e) 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France, Michel RASCLE domicilié(e) 42, Chemin de l'Estelle 06800 CAGNES SUR MER - France, Corinne DAUBA domicilié(e) 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal RASCLE domicilié(e) 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque Ozabor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ozabor est expirée depuis le 16 janvier 2021.


Pascal RASCLE - 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France

Michel RASCLE - 42, Chemin de l'Estelle 06800 CAGNES SUR MER - France

Corinne DAUBA - 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Pascal RASCLE - 42 Chemin de l'Estelle - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

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