Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Maison française de l'année
M. PASCAL PRETRE Jacques Henri

Numéro de dépôt :
4054529
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2023
Maison française de l\'année de PASCAL PRETRE Jacques Henri

Présentation de la marque Maison française de l'année

Déposée le 13 décembre 2013 par monsieur PASCAL PRETRE Jacques Henri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison française de l'année » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur PASCAL PRETRE Jacques Henri domicilié(e) 8 A Rothenbuhl - 57850 - DABO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL PRETRE Jacques Henri domicilié(e) 8 A Rothenbuhl - 57850 - DABO - France.

La marque Maison française de l'année a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison française de l'année est expirée depuis le 13 décembre 2023.

PASCAL PRETRE Jacques Henri a également déposé les autres marques suivantes : Maison Florissante… une maison pour la vie , Nettoyage du corps , HOMOTHERAPIE , Consultant en technique bioénergétique


M. PASCAL PRETRE Jacques Henri - 8 A Rothenbuhl - 57850 - DABO - France


M. PASCAL PRETRE Jacques Henri - 8 A Rothenbuhl - 57850 - DABO - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction).