Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES
PASCAL POUZET

Numéro de dépôt :
3804384
Date de dépôt :
07/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2021
CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES de PASCAL POUZET

Présentation de la marque CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES

Déposée le 7 février 2011 par PASCAL POUZET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est PASCAL POUZET domicilié(e) LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL POUZET domicilié(e) LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France.

La marque CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3804384.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARROUSEL A ENERGIES RENOUVELABLES est expirée depuis le 7 février 2021.

PASCAL POUZET a également déposé les autres marques suivantes : Carrousel interactif , CARROUSEL SWING PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , Le Vierzon , CARROUSEL MONTGOLFIERE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL MOULIN ROUGE PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL AEROPLANE PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , CARROUSEL EIFFEL PANORAMIQUE ENERGIES RENOUVELABLES , NOEL A BOURGES , CSP Expertises


PASCAL POUZET - LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France


PASCAL POUZET - LE MOULIN DU PORCHE - 18340 - PLAIMPIED - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Republication pour erratum - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; manèges.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation de manifestations commerciales, fêtes, foires, marchés, braderies.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; jardins et parcs d'attractions – services de loisirs.