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Marques déposées par PASCAL POUGNIET
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EQUATEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUATEUR
PASCAL POUGNIET

Numéro de dépôt :
96604581
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2006

Présentation de la marque EQUATEUR

Déposée le 5 janvier 1996 par PASCAL POUGNIET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-06 du 9 février 1996.

Le déposant est PASCAL POUGNIET, domicilié(e) 1 BIS RUE DU MARCHE, 95880 ENGHIEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL POUGNIET - France.

La marque EQUATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96604581.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUATEUR est expirée depuis le 5 janvier 2006.


PASCAL POUGNIET - 1 BIS RUE DU MARCHE, 95880 ENGHIEN - France


PASCAL POUGNIET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-24

Publication - Publication le 9 févr. 1996 au BOPI 1996-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs, extincteurs