Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Pascal Poncet
/
Activ Control
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Activ Control
M. Pascal Poncet
M. Bernard Moreau

Numéro de dépôt :
4359353
Date de dépôt :
04/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2027
Activ Control de Pascal Poncet

Présentation de la marque Activ Control

Déposée par voie électronique le 4 mai 2017 par monsieur Pascal Poncet et monsieur Bernard Moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Activ Control » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Les déposants sont monsieur Pascal Poncet domicilié(e) 42 av des 2 clochers - 94450 - Limeil Brevannes - France et monsieur Bernard Moreau domicilié(e) 10 rue de perdrix - 95800 - Courdimanche - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Poncet domicilié(e) 42 AVENUE des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France.

La marque Activ Control a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4359353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activ Control arrivera à expiration en date du 4 mai 2027.


M. Pascal Poncet - 42 av des 2 clochers - 94450 - Limeil Brevannes - France

M. Bernard Moreau - 10 rue de perdrix - 95800 - Courdimanche - France


M. Pascal Poncet - 42 AVENUE des 2 clochers - 94450 - LIMEIL-BREVANNES - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; logiciels (programmes enregistrés) .