Marque expirée - Marque en non vigueur

CABINET INFIRMIER CONVENTION
Pascal POMES

Numéro de dépôt :
3673583
Date de dépôt :
02/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2019
CABINET INFIRMIER CONVENTION de Pascal POMES

Présentation de la marque CABINET INFIRMIER CONVENTION

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2009 par Pascal POMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CABINET INFIRMIER CONVENTION »

Le déposant est Pascal POMES domicilié(e) 6 rue Lacaze - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Isabelle CADOR domicilié(e) 102 rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABINET INFIRMIER CONVENTION est expirée depuis le 2 septembre 2019.


Pascal POMES - 6 rue Lacaze - 75014 - PARIS - France


Anne-Isabelle CADOR - 102 rue de Longchamp - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.