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Marques déposées par Pascal PLENET
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SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT
Pascal PLENET, Agissant pour le compte de la société “ SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3656121
Date de dépôt :
09/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2019
SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT de Pascal PLENET

Présentation de la marque SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT

Déposée le 9 juin 2009 par Pascal PLENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT »

Le déposant est Pascal PLENET, Agissant pour le compte de la société “ SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT ” en cours de formation domicilié(e) 1204 Route du Bourg - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal PLENET domicilié(e) 1204 Route du Bourg - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 9 juin 2019.


Pascal PLENET, Agissant pour le compte de la société “ SUD-EST ENERGIE ENVIRONNEMENT ” en cours de formation - 1204 Route du Bourg - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France


Pascal PLENET - 1204 Route du Bourg - 07430 - VERNOSC LES ANNONAY - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.